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Marques déposées par monsieur AGULLO-PONCE Terry
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TAP COLLECTIVITES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAP COLLECTIVITES
M. AGULLO-PONCE Terry

Numéro de dépôt :
3723337
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2030
TAP COLLECTIVITES de AGULLO-PONCE Terry

Présentation de la marque TAP COLLECTIVITES

Déposée le 22 mars 2010 par monsieur AGULLO-PONCE Terry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAP COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est monsieur AGULLO-PONCE Terry domicilié(e) 21 Le Hameau - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.

La marque TAP COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 34 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAP COLLECTIVITES arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

AGULLO-PONCE Terry a également déposé les autres marques suivantes : TAP FRANCE , TAPECO , TAPRACK , TAP RACKACCESS , WIRELINE , TAP SORB , TAP PRODUCTION , tap , TAP HOLDING


M. AGULLO-PONCE Terry - 21 Le Hameau - 78810 - FEUCHEROLLES - France


DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742483 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Conteneurs métalliques ; cache-conteneurs métalliques ; abris extérieurs métalliques ; supports métalliques pour cycles ; ;

Bornes en béton ; cache-conteneurs non métalliques ; abris extérieurs non métalliques ; ;

Conteneurs non métalliques ; bancs et tables de mobilier urbain ; jardinières (meubles).

Cendriers ;

Collecte des ordures et déchets ménagers et industriels.